Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES MURAILLES
Numéro de dépôt :
1663657
Date de dépôt :
07/04/1988
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
07/04/1998
Présentation de la marque CHATEAU LES MURAILLES
Déposée le 7 avril 1988 par LANSADE Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LES MURAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES MURAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES MURAILLES est expirée depuis le 7 avril 1998.
LANSADE Jean Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44